Conseil municipal

Réunion du conseil municipal en mairie

À l’ordre du jour :

A. AFFAIRES GÉNÉRALES

1. Élection d'un nouvel adjoint au maire suite à une démission

2. Élection des membres des syndicats et commission suite à une démission d'un conseiller

municipal

a) Groupement de commandes contrôles périodiques et maintenant des bâtiments et équipements - Commission d'appel d'offres

b) Groupement de commandes achat d'EPI et vêtements de travail et d'hygiène - Commission d'appel d'offres

c) Désignation représentant du Syndicat Intercommunal de port d'Albret

d) Désignation représentant du Syndicat d'Equipement des Communes (SYDEC)

e) Commission d'appel d'offres

3. Convention de dégrèvement de contribution au titre de la disponibilité opérationnelle des sapeurs-pompiers volontaires exerçant des fonctions, à temps complet ou partiel, au sein de la commune de Vieux Boucau - année 2024

4. Bail commercial SARL BEACH BOYS - parcelle cadastrée section AN n°7 annulation de la procédure d'expropriation

5. Convention CD 40 lutte contre le gaspillage

6. Avis sur la demande d'affiliation du Centre départemental d'action sociale des Landes au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Landes CDG40

B. FINANCES

1. Remboursement de factures d'électricité - bâtiment le Relais d'Albret

2. Paiement des loyers d'un locataire sur l'aire des saisonniers - émission d'un titre de recette

3. Contribution de MACS à L'Établissement Public Foncier Local “LANDES FONCIER” - Contribution de la commune à MACS - Convention MACS/Communes

C. INTERCOMMUNALITE

1. Modification des statuts de MACS - Transfert de compétence “Soutien au développement des sites et établissements d'enseignement supérieur et établissements de recherche implantés sur le territoire communautaire” - Réalisation d'un schéma directeur de l'enseignement supérieur**,** de la formation et de la recherche - autres modifications

D. COMMANDE PUBLIQUE

1. Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la commune de Vieux Boucau et la Communauté de communes MACS et des communes du territoire de MACS en vue de la passation de marchés publics ou d'accords-cadres pour des prestations de service et de travaux en faveur de la transition énergétique Désignation du représentant titulaire de la commune et de son suppléant au sein de la commission d'appel d'offres de ce groupement.

E. AFFAIRES FONCIERES - URBANISME

1. Déclassement du domaine public d'une portion d'espace communal en vue de sa cession à l'indivision Mora en échange d'une partie de la propriété privée.

F. FONCTION PUBLIQUE - RESSOURCES HUMAINES

1. Recrutement du personnel communal saisonnier pour la période estivale 2023

2. Service Accompagnement évolution professionnelle CDG40

G. ANIMATIONS ASSOCIATIONS EVENEMENTIEL - CULTURE

1. Médiathèque communale - liste des bénévoles

2. Convention de lecture publique avec le CD40

H. DOMAINE - PATRIMOINE

1. Vente amiable d'un matériel roulant - balayeuse

2. Programme de travaux 2024 avec l'Office National des Forêts pour la gestion du patrimoine forestier communal

I. COMMUNICATION DES DECISIONS DU MAIRE

Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation de compétence du conseil municipal en date du 26/05/2020 sur le fondement de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

J. QUESTIONS DIVERSES